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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESIGN SYSTEMS
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DEVIS 8
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVIS 8
DESIGN SYSTEMS, SA

Numéro de dépôt :
3899658
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2022
DEVIS 8 de DESIGN SYSTEMS

Présentation de la marque DEVIS 8

Déposée le 22 février 2012 par la Société Anonyme (SA) DESIGN SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVIS 8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESIGN SYSTEMS domicilié(e) 97 Rue des Chantiers - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 309 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGN SYSTEMS, M. GRUET W. domicilié(e) 97 rue des Chantiers - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque DEVIS 8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVIS 8 est expirée depuis le 22 février 2022.

DESIGN SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : Electrissime , EOLE , e-PLAN_BAT , DESA LOGICIELS , AUTOPLAN , DESSIN'ELEC , DRAW ELECTRICAL , DRAW ELEC , PLAN'ELEC , RENOV-ELEC


DESIGN SYSTEMS, SA - 97 Rue des Chantiers - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 339309650


DESIGN SYSTEMS, M. GRUET W. - 97 rue des Chantiers - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.